Pass Vaccinal comment ça marche.
Le fonctionnement du Pass Vaccinal en entreprise, quid de la sanction de l’absence de mise...
Lettre info droit du travail
EGALITE HOMME / FEMME
EGALITE HOMME / FEMME La question de l’égalité homme / femme a été traitée dans de...
Lettre d’information n°81
LETTRE D'INFO SOCIAL
I - Actualités Sociales
- Contribution bonus-malus d’assurance chômage
- Rappel - PRIME PEPA 2021
- Le forfait mobilités durables
- Aides à l’emploi des jeunes et des personnes en situation de handicap
II - Actualités légales
- La loi dite "CLIMAT"
À vos agendas !
- Webconférence
ACTUALITES FISCALES & SOCIALES
1er février 2022
Lettre d’information en droit du travail n°80
LETTRE D'INFO SOCIAL
I - Actualités Sociales
- Notification des taux AT/MP
- Fermeture de classe : que faire ?
- Vos régimes de mutuelles et prévoyances
- sont-ils en conformité ?
- Déduction forfaitaire spécifique (DTS)
II - Actualités légales
- La loi dite santé au travail
Congés Payés intégrés à la rémunération ?
La clause d’intégration des congés payés dans la rémunération est-elle valable ?...
Forfait jour – Attention aux critères de validité
Dans un arrêt du 13 Octobre 2021, la Cour de Cassation rappelle que le dispositif...
Vaccin Covid19 – Autorisation d’absence.
Tout salarié peut être autorisé à s’absenter de son travail pour se faire vacciner comment...
Baux commerciaux : Loyers et covid19
2 La pandémie liée à la COVID 19 a provoqué la fermeture administrative d’un certain...
Pass Sanitaire comprendre le fonctionnement
PASS SANITAIRE comprendre le fonctionnement pour les entreprises concernées directement ou indirectement....